AXCESS
Présentation de la marque AXCESS
Déposée le 12 novembre 1996 par LACAZE JEAN-CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXCESS est expirée depuis le 12 novembre 2006.
LACAZE JEAN-CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Inscription le 20 juin 1997 - Retrait partiel n°238978 - Publication au BOPI 1997-06-20
Inscription le 7 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358614 - Publication au BOPI 2002-11-07
Inscription le 6 avril 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°252663 - Publication au BOPI 1998-04-06
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51